Marque enregistrée - Marque en vigueur

FaciliCiti
QUARTUS

Numéro de dépôt :
4507190
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
FaciliCiti de QUARTUS

Présentation de la marque FaciliCiti

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par QUARTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FaciliCiti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est QUARTUS domicilié(e) 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FaciliCiti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FaciliCiti arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

QUARTUS a également déposé les autres marques suivantes : La Place Quartus , Q I , THE OPENER , , QUARTUS , FACILI CITI Intendant de vos biens et de vos besoins , COMME UN DIMANCHE , QUARTUS ALTO , QUARTUS ACTIV' , NOUS VOUS OFFRONS DU TEMPS BY COMME UN DIMANCHE


QUARTUS - 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791524 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Logiciels ; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; Cartes de fidélité codées ; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points ; Cartes magnétiques d’abonnement ; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; agendas électroniques ; assistants personnels électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; magazines ; brochures ; revues ; Chèques ; Titres de services (chèques) ;

Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers ; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de traitement administratif de commandes ; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;

Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérance d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;

Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;

Télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés ; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires ; Communication par ordinateur ; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;

Services de voyages ; Services d'agences pour la réservation de voyages ; Services de réservation de billets de voyage ; Services de guide de voyage ; organisation de circuits ; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme ; services d'agences de tourisme ; Services d'agences pour l'organisation de voyages ; Réservations pour les voyages ; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs ; organisation de vols d'avions, croisières et circuits ; Accompagnement de voyageurs ; Visites touristiques ; services de livraison ; Location d'espace de stockage en entrepôt ; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures ; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; services d'agence de voyage sur Internet ; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;

Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de places pour des manifestations de divertissement ; Services de billetterie [divertissement] ; Services de clubs [divertissement ou éducation] ; Services de parcs d'attractions ; Organisation et conduite de concerts ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; planification en matière d'urbanisme ; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux.